Arrêté n° 3944 MET du 11/05/2016

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 3944 MET du 11 mai 2016 autorisant, à titre exceptionnel, le navire Taporo IX à desservir l'atoll de Tetiaroa lors de son voyage n° 02TET du 29 avril 2016

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 41 du 20/05/2016 à la page 5711 dans la partie MET
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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