Arrêté n° 672 CM du 02/06/2016

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 672 CM du 2 juin 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tahiti Elite Voile pour concourir au développement de son activité au titre de l'année 2016
(NOR : DRM1600353AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 47 du 10/06/2016 à la page 6228 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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