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Arrêté n° 1327 SAISLV du 13/06/2016

Actes du Haut commissaire
Arrêté n° HC 1327 SAISLV/ct du 13 juin 2016 portant attribution à la commune de Taputapuatea d'une subvention de 1 170 084 F CFP, soit 14 330,50 euros, au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR), exercice 2016, pour la réalisation de l'opération "Acquisition d'une sirène d'alerte tsunami", programme : 119 Concours financiers aux collectivités locales et à leurs groupements, centre financier : 0119-C001-D987, domaine fonctionnel : 0119-01-06 Article 15, EJ : 210 183 3508

Paru en extrait au Journal Officiel 2016 n° 50 du 21/06/2016 à la page 6702 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE

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Texte initial paru au Journal Officiel

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  • Modifié par : Arrêté n° 465 SAISLV du 19/07/2016
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