Arrêté n° 753 CM du 16/06/2016

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 753 CM du 16 juin 2016 approuvant l'attribution d'une aide financière (SCAN) en faveur de la SARL Oceania film pour la production d'un documentaire, intitulé "Nous, les autres"
(NOR : ADN1620352AC-3)

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 51 du 24/06/2016 à la page 6851 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Modifié par : Arrêté n° 2326 CM du 04/12/2017

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