Arrêté n° 765 CM du 16/06/2016

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 765 CM du 16 juin 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Amicale du Bataillon du Pacifique et du monde combattant de Polynésie pour la commémoration du 75e anniversaire du départ du Monowai
(NOR : SCP1620569AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 51 du 24/06/2016 à la page 6895 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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