Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 5178 MET du 23/06/2016

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 5178 MET du 23 juin 2016 portant radiation des inscriptions et des licences de transport touristique n° 01B 16M et 02B 16M accordées à la SARL Tiki Theater

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 53 du 01/07/2016 à la page 7248 dans la partie MET
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Textes modifiés ou abrogés :

  • Abrogeant : Arrêté n° 1938 PR du 22/10/2002 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 5326 MTT du 18/11/2002 (texte abrogé)

  • Page précédente
    X

    En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.