Arrêté n° 832 CM du 23/06/2016
Actes des Autorités du territoire
Intitulé :
Arrêté n° 832 CM du 23 juin 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Les polynésiens dans la guerre dans le cadre de l'exposition "Poilus tahitiens"
(NOR : DEE1600429AC)
(NOR : DEE1600429AC)
Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 53 du 01/07/2016 à la page 7201 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel
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