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Arrêté n° 782 DIE/BPT du 24/06/2016

Actes du Haut commissaire
Arrêté n° HC 782 DIE/BPT du 24 juin 2016 portant modification de l'arrêté n° HC 2652 DIE/BPT du 13 novembre 2015 relatif au financement du projet intitulé "Réhabilitation du CETAD du collège de Ua Pou, Hakahau", ministère 206, programme 124, action 08, sous-action 04

Paru en extrait au Journal Officiel 2016 n° 55 du 08/07/2016 à la page 7403 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Arrêté n° 2652 DIE/BPT du 13/11/2015
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