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Arrêté n° 920 CM du 13/07/2016

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 920 CM du 13 juillet 2016 mettant fin aux fonctions de Mme Danièle Guyonnet en qualité de directrice de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française
(NOR : IJS1600568AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 57 NC du 15/07/2016 à la page 7854 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 101 CM du 29/01/2015 (texte abrogé)
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