Arrêté n° 921 CM du 13/07/2016

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 921 CM du 13 juillet 2016 portant nomination de Mme Jasmine Richmond en qualité de directrice par intérim de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française
(NOR : IJS1600569AC)
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 57 NC du 15/07/2016 à la page 7854 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 134 CM du 15/02/2017 (texte abrogé)

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