Arrêté n° 6080 MCE/ENV du 21/07/2016

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 6080 MCE/ENV du 21 juillet 2016 autorisant M. Lionel Tavita à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Rurutu avec le navire de numéro d'immatriculation PY 6271 (Apo Apo II)

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 61 du 29/07/2016 à la page 8486 dans la partie MCE
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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