Arrêté n° 1026 CM du 27/07/2016

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1026 CM du 27 juillet 2016 fixant les programmes cycle 1, cycle 2 et cycle 3 de l'école primaire et du collège de Polynésie française
(NOR : DEE1600592AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 61 NC du 29/07/2016 à la page 8552 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Annexé par : Arrêté n° 1026 CM du 27/07/2016

    • Texte modifié :

  • Abrogeant : Arrêté n° 691 CM du 31/05/2012 (texte abrogé)

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