Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2016 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 911 CAB/BCAP/SPEC du 15/07/2016

Arrêté n° 911 CAB/BCAP/SPEC du 15/07/2016

Actes du Haut commissaire

Intitulé :

Arrêté n° HC 911 CAB/BCAP/SPEC-CH/ap du 15 juillet 2016 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail, échelon or, au titre de la promotion du 14 juillet 2016

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 64 du 09/08/2016 à la page 8837 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Modifié par : Arrêté n° 1453 CAB/BCAP/SPEC-CH/AP du 23/12/2016

    • Page précédente