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Arrêté n° 6393 MET du 02/08/2016

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 6393 MET du 2 août 2016 portant abrogation d'une autorisation d'exploiter un établissement d'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules terrestres à moteur en faveur de Mme Rose Mata

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 64 du 09/08/2016 à la page 8890 dans la partie MET

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 2625 MET du 13/03/2015 (texte abrogé)
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