Arrêté n° 1547 CM du 11/10/2016

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1547 CM du 11 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération tahitienne de sports subaquatiques de compétition pour la participation au championnat du monde en Grèce du 15 au 19 septembre 2016
(NOR : SJS1621426AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 84 du 18/10/2016 à la page 11946 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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