Arrêté n° 1560 CM du 12/10/2016

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1560 CM du 12 octobre 2016 portant réglementation de la navigation maritime durant la course internationale "Hawaiki Nui va'a 2016" aux îles Sous-le-Vent de la Polynésie française, les 2, 3 et 4 novembre 2016
(NOR : DAM1621481AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 83 NC du 14/10/2016 à la page 11922 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Page précédente