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Arrêté n° 9241 MET du 26/10/2016

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 9241 MET du 26 octobre 2016 portant modification de l'arrêté n° 8076 MET du 14 septembre 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Huahine et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Manava Matapo

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 89 du 04/11/2016 à la page 12829 dans la partie MET
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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