Arrêté n° 1832 CM du 15/11/2016

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1832 CM du 15 novembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Club de natation du Tapioi pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
(NOR : SJS1621173AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 94 du 22/11/2016 à la page 13983 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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