Arrêté n° 1833 CM du 15/11/2016

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1833 CM du 15 novembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association District de basket-ball de Nuku Hiva pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
(NOR : SJS1620976AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 94 du 22/11/2016 à la page 13987 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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