Arrêté n° 1900 CM du 23/11/2016

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1900 CM du 23 novembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du comité organisateur local des 1er jeux de l'archipel des Marquises, Hiva Oa (COLJAMH) pour l'organisation des jeux des Iles Marquises à Hiva Oa, du 12 au 17 décembre 2016
(NOR : SJS1621463AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 96 du 29/11/2016 à la page 14419 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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