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Arrêté n° 1978 CM du 01/12/2016

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1978 CM du 1er décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention en faveur de l'association Polynésie Alzheimer pour financer l'action "Projet et forum Aloïs, actions communes" en 2016
(NOR : DSP1621592AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 99 du 09/12/2016 à la page 14955 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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Texte initial paru au Journal Officiel

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