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Arrêté n° 10681 MET du 05/12/2016

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 10681 MET du 5 décembre 2016 autorisant le navire Aremiti 1 à desservir les îles de HIiva Oa, Fatu Hiva et Tahuata en décembre 2016 dans le cadre des transports scolaires

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 99 du 09/12/2016 à la page 15037 dans la partie MET

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Texte initial paru au Journal Officiel

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