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Arrêté n° 1453 CAB/BCAP/SPEC-CH/AP du 23/12/2016

Actes du Haut commissaire

Intitulé :

Arrêté n° HC 1453 CAB/BCAP/SPEC-CH/ap du 23 décembre 2016 complétant les arrêtés n° HC 910 et n° 911 CAB/BCAP/SPEC-CH/ap du 15 juillet 2016 portant attribution de la médaille d'honneur du travail, échelons Vermeil et Or, au titre de la promotion du 14 juillet 2016

Paru in extenso au Journal Officiel 2017 n° 3 du 10/01/2017 à la page 352 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Textes modifiés :

  • Modifiant : Arrêté n° 910 CAB/BCAP/SPEC du 15/07/2016
  • Modifiant : Arrêté n° 911 CAB/BCAP/SPEC du 15/07/2016

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