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Arrêté n° 306 MET du 11/01/2017

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 306 MET du 11 janvier 2017 portant radiation de l'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes et des licences de transport touristique n° 01C 52MQ, n° 02C 52MQ et n° 03B 52MQ, accordées à M. Jean-Claude Dupont sur l'île de Nuku Hiva

Paru in extenso au Journal Officiel 2017 n° 5 du 17/01/2017 à la page 737 dans la partie MET

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 7015 MET du 13/08/2015 (texte abrogé)
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