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Arrêté n° 923 MTF du 16/02/2017

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 923 MTF du 16 février 2017 portant modification de l'arrêté n° 9717 MSE du 3 décembre 2013 portant désignation des membres du jury pour la délivrance du titre professionnel de cuisinier(ère)

Paru in extenso au Journal Officiel 2017 n° 16 du 24/02/2017 à la page 2408 dans la partie MTF

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Arrêté n° 9717 MSE du 03/12/2013
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