Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 158 CM du 16/02/2017

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 158 CM du 16 février 2017 modifiant l'arrêté n° 1869 CM du 24 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'établissement musée de Tahiti et des îles - Te Fare Manaha pour l'aménagement d'une vitrine située dans le hall de l'aéroport de Tahiti
(NOR : SCP1720128AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2017 n° 16 du 24/02/2017 à la page 2317 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Arrêté n° 1869 CM du 24/11/2015
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données