Arrêté n° 308 CM du 23/03/2017

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 308 CM du 23 mars 2017 portant désignation des représentants de la Polynésie française au sein du conseil d'administration et de la commission de la recherche de l'Université de la Polynésie française
(NOR : UPF1700180AC)
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2017 n° 25 NC du 28/03/2017 à la page 3831 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal OfficielLire le texte consolidé (texte en vigueur)

Textes modificatifs :

  • Modifié par : Arrêté n° 1793 CM du 06/10/2017
  • Abrogé par : Arrêté n° 1135 CM du 27/06/2018

    • Texte modifié :

  • Abrogeant : Arrêté n° 1359 CM du 01/10/2014 (texte abrogé)

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