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Convention Etat/Pays n° 44-16 du 06/06/2016

Acte Mixte
Convention n° 44-16 du 6 juin 2016 relative au financement du projet "Aménagement et valorisation du patrimoine de la rivière Aoma".
(NOR : ENV1600122DL)

Paru in extenso au Journal Officiel 2017 n° 29 NS du 04/05/2017 à la page 1581 dans la partie ACTES PRIS CONJOINTEMENT ETAT/POLYNESIE FRANCAISE

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Informations :

Domaine concerné : Environnement
Date de prise d'effet : 06/06/2016
Reconduction tacite : Non
Préavis reconduction / dénonciation : 0 mois
Convention échue : Non
Aide financière : 7 159 904 FCFP

Texte modifié ou abrogé :

Convention de rattachement :

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