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Arrêté n° 457 DIE/FIP du 27/06/2017

Actes du Haut commissaire
Arrêté n° 457 DIE/FIP du 27 juin 2017 portant modification de l'arrêté n° 1586 DIE/FIP du 9 juillet 2015 relatif à l'opération : "Reconstruction de l'école élémentaire, études" de la commune de Maupiti, volet : Etudes préalables, année de programmation : 2015

Paru en extrait au Journal Officiel 2017 n° 54 du 07/07/2017 à la page 8389 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Arrêté n° 1586 DIE/FIP du 09/07/2015
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