Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2016 > Sommaire > Débats à l'Assemblée de la Polynésie française du 16/02/2016

Débats à l'Assemblée de la Polynésie française du 16/02/2016

Publié par le Pays à titre d'information
Statut particulier des pompiers d'aérodromes de la fonction publique de la Polynésie française (séance du 16 et 18 février 2016)

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 28 NA du 13/10/2016 à la page 4107 dans la partie Avis officiels
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :


Page précédente
X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.