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Arrêté n° 1709 CM du 28/09/2017

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1709 CM du 28 septembre 2017 portant création et organisation du brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature
(NOR : SJS1721937AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2017 n° 80 du 06/10/2017 à la page 14305 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

Textes d'application :

  • Pris pour l'application de : Délibération n° 99-176 APF du 14/10/1999
  • Mis en application par : Arrêté n° 1777 CM du 06/10/2017
  • Mis en application par : Arrêté n° 1778 CM du 06/10/2017
  • Mis en application par : Arrêté n° 1939 CM du 27/09/2018
  • Mis en application par : Arrêté n° 1353 CM du 19/07/2019

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