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Arrêté n° 2086 CM du 10/11/2017

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 2086 CM du 10 novembre 2017 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du lycée Tuianu-Le Gayic dans le cadre de la mise en place d'une surveillance de baignade en milieu lagonaire
(NOR : DEE1721991AC-3)

Paru in extenso au Journal Officiel 2017 n° 92 du 17/11/2017 à la page 17031 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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Texte initial paru au Journal Officiel

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