Arrêté n° 2326 CM du 04/12/2017

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 2326 CM du 4 décembre 2017 approuvant la modification de l'arrêté n° 753 CM du 16 juin 2016 approuvant l'attribution d'une aide financière (SCAN) en faveur de la SARL Oceania Film pour la production d'un documentaire, intitulé "Nous, les autres"
(NOR : ADN1722177AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2017 n° 98 du 08/12/2017 à la page 18299 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié :


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