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Arrêté n° 87 CM du 11/01/2018

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 87 CM du 11 janvier 2018 relatif à la liste des disciplines sportives pour lesquelles un examen médical approfondi est nécessaire pour la pratique sportive
(NOR : SJS1722234AC-2)

Paru in extenso au Journal Officiel 2018 n° 6 du 19/01/2018 à la page 2024 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte d'application :

  • Pris pour l'application de : Loi du Pays n° 2015-12 du 26/11/2015

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