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Débats à l'Assemblée de la Polynésie française du 09/01/2014

Publié par le Pays à titre d'information

Intitulé :

Approbation des comptes financiers des collèges de Ua Pou, Atuona et Taiohae pour l'exercice 2012 et affectation de leurs résultats (séance du 9 janvier 2014)

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 14 APF du 07/07/2016 à la page 1874
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Textes modifiés :

  • Sur : Délibération n° 2014-10 APF du 10/01/2014
  • Sur : Délibération n° 2014-11 APF du 10/01/2014
  • Sur : Délibération n° 2014-9 APF du 10/01/2014

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