Arrêté n° 1571 MCE du 19/02/2018

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1571 MCE du 19 février 2018 autorisant M. Paul Niva à effectuer une campagne de prospections-inventaire et de fouilles archéologiques sur la terre "Mohio 1", cadastrée ND 2, sise dans la commune associée de Nunue, île de Bora Bora

Paru in extenso au Journal Officiel 2018 n° 17 du 27/02/2018 à la page 4445 dans la partie Ministère de la culture, de l'environnement, de l'artisanat et de l'énergie
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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