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Décision n° 1671 MET/DPAM du 21/02/2018

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Décision n° 1671 MET/DPAM du 21 février 2018 portant ouverture des sessions d'examen des modules 2, 3, 4, 5 et 6 conduisant à l'obtention du brevet de capitaine de pêche côtière (BCPC), au titre de l'année 2018

Paru in extenso au Journal Officiel 2018 n° 17 du 27/02/2018 à la page 4431 dans la partie Ministère de l'équipement et des transports intérieurs
Lire le texte initial paru au Journal Officiel


Textes d'application :

  • Pris pour l'application de : Arrêté n° 301 CM du 24/02/2014
  • Pris pour l'application de : Arrêté n° 578 CM du 04/04/2014

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