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Décision n° 1669 MET/DPAM du 21/02/2018

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Décision n° 1669 MET/DPAM du 21 février 2018 portant ouverture des sessions d'examen des modules 2 et 3 conduisant à l'obtention du certificat de pilote lagonaire (CPL) et du module 7 conduisant à l'obtention certificat de patron lagonaire pêche et cultures marines (CPLPCM), au titre de l'année 2018

Paru in extenso au Journal Officiel 2018 n° 17 du 27/02/2018 à la page 4425 dans la partie Ministère de l'équipement et des transports intérieurs
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Textes modificatifs :



Textes d'application :

  • Pris pour l'application de : Arrêté n° 604 CM du 09/05/2012
  • Pris pour l'application de : Arrêté n° 301 CM du 24/02/2014
  • Pris pour l'application de : Arrêté n° 521 CM du 05/05/2015

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