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Arrêté n° 305 CM du 02/03/2018

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 305 CM du 2 mars 2018 portant approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative aux études post-esquisses du projet de Centre culturel de la Polynésie française, pôle Paofai à Papeete
(NOR : SCP1722518AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2018 n° 20 du 09/03/2018 à la page 4749 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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Texte initial paru au Journal Officiel

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