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Arrêté n° 105 DIE/BPT du 22/02/2018

Actes du Haut commissaire
Arrêté n° HC 105 DIE/BPT du 22 février 2018 portant attribution à l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie Française (IJSPF) d'une subvention d'un montant de 347.141,50 euros soit 41.425.000 F CFP pour la réalisation de l'opération intitulée "Réorganisation du complexe sportif Napoléon-Spitz, études", programmation 2017, programme 123, action 02, sous-action 02
(NOR : ETA1830125AR)
(texte abrogé)

Paru en extrait au Journal Officiel 2018 n° 20 du 09/03/2018 à la page 4725 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE

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Texte initial paru au Journal Officiel

Textes modificatifs :

  • Modifié par : Arrêté n° 68 DIE/BPT du 19/02/2019 (texte abrogé)
  • Abrogé par : Arrêté n° 2543 DIE/BPT du 01/07/2020
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