Arrêté n° 2737 MET du 16/03/2018

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 2737 MET du 16 mars 2018 portant radiation de la licence de taxi n° 1-069 et portant modification des arrêtés n° 4038 MET du 5 juin 2013 et n° 4156 MET/DTT du 10 juin 2013 de M. Koki Charles Kaimuko-Katupa

Paru in extenso au Journal Officiel 2018 n° 24 du 23/03/2018 à la page 5473 dans la partie Ministère de l'équipement et des transports intérieurs
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Textes modifiés :

  • Modifiant : Arrêté n° 4038 MET du 05/06/2013 (texte abrogé)
  • Modifiant : Arrêté n° 4156 MET/DTT du 10/06/2013 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 4035 MET/DTT du 19/05/2017 (texte abrogé)

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