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Débats à l'Assemblée de la Polynésie française du 13/03/2018

Publié par le Pays à titre d'information
Rapport n° 39-2018 relatif à un projet de délibération instituant une médaille d'honneur du secteur primaire de la Polynésie française (Cf. annexe) (séance des 13 et 14 mars 2018)

Paru in extenso au Journal Officiel 2018 n° 5 NA du 24/05/2018 à la page 360 dans la partie Avis officiels

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Sur : Délibération n° 2018-7 APF du 13/03/2018
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