Arrêté n° 1105 CM du 13/06/2018

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1105 CM du 13 juin 2018 portant classement, au titre des monuments historiques, de quinze canons datant du XIXe siècle sis au port autonome de Papeete et à Punaauia, île de Tahiti, et au quai de Vaiare, île de Moorea, îles du Vent
(NOR : SCP1821067AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2018 n° 49 du 19/06/2018 à la page 11686 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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