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Arrêté n° 6291 MTT du 16/07/2018

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 6291 MTT du 16 juillet 2018 portant modification de l'arrêté n° 7336 MSE du 7 août 2014 portant désignation des membres du jury pour la délivrance du titre professionnel "mécanicien réparateur en marine de plaisance"

Paru in extenso au Journal Officiel 2018 n° 59 du 24/07/2018 à la page 14311 dans la partie Ministère du tourisme et du travail

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Arrêté n° 7336 MSE du 07/08/2014
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