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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2018 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 6309 MCE/ENV du 16 juillet 2018

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Ministère de la culture et de l'environnement
Arrêté n° 6309 MCE/ENV du 16 juillet 2018 autorisant la SCA Verdeen à installer et exploiter les équipements techniques d'un complexe d'aquaponie, commune de Taiarapu-Est, établissement de la deuxième classe des installations classées pour la protection de l'environnement, et abrogeant l'arrêté n° 8037 MCE/ENV du 13 septembre 2016
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 59 du 24/07/2018 à la page 14323
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  • Abrogeant : Arrêté n° 8037 MCE/ENV du 13/09/2016 (texte abrogé)
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