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Arrêté n° 6309 MCE/ENV du 16/07/2018

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 6309 MCE/ENV du 16 juillet 2018 autorisant la SCA Verdeen à installer et exploiter les équipements techniques d'un complexe d'aquaponie, commune de Taiarapu-Est, établissement de la deuxième classe des installations classées pour la protection de l'environnement, et abrogeant l'arrêté n° 8037 MCE/ENV du 13 septembre 2016

Paru in extenso au Journal Officiel 2018 n° 59 du 24/07/2018 à la page 14323 dans la partie Ministère de la culture et de l'environnement

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Texte initial paru au Journal Officiel

Textes modificatifs :

  • Modifié par : Arrêté n° 7312 MCE/DIREN du 07/08/2020
  • Modifié par : Arrêté n° 2711 MCE/DIREN du 01/03/2021

    • Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 8037 MCE/ENV du 13/09/2016 (texte abrogé)
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