Arrêté n° 585 CAB/DPC du 30/07/2018

Actes du Haut commissaire

Intitulé :

Arrêté n° HC 585 CAB/DPC du 30 juillet 2018 relatif aux honneurs et récompenses des sapeurs-pompiers de Polynésie française
(NOR : ETA1830601AR)

Paru in extenso au Journal Officiel 2018 n° 63 du 07/08/2018 à la page 15352 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié :

  • Abrogeant : Arrêté n° 2167 CAB/DDPC du 29/11/2012 (texte abrogé)

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