Arrêté n° 7336 MCE du 14/08/2018

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 7336 MCE du 14 août 2018 autorisant M. Paul Niva à effectuer une campagne de prospections, d'inventaire et de récolement archéologiques sur les parcelles cadastrées EE 2, ED 1 et EC 6 de la terre "Vaima'i", sise dans la commune associée de Hipu, île de Tahaa, îles Sous-le-Vent

Paru in extenso au Journal Officiel 2018 n° 67 du 21/08/2018 à la page 16464 dans la partie Ministère de la culture et de l'environnement
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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