Arrêté n° 2085 CM du 24/10/2018

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 2085 CM du 24 octobre 2018 portant réglementation de la navigation maritime durant la course internationale "Hawaiki Nui Va'a 2018" aux îles Sous-le-Vent, les 31 octobre, 1er et 2 novembre 2018
(NOR : DAM1822017AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2018 n° 72 NS du 25/10/2018 à la page 5678 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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