Arrêté n° 2174 CM du 31/10/2018

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 2174 CM du 31 octobre 2018 portant nomination de M. Pierre Boscq en qualité de chef de service des énergies par intérim
(NOR : ENR1800635AC)
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2018 n° 75 NS du 31/10/2018 à la page 5715 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 2862 CM du 26/12/2018

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