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Arrêté n° 2306 CM du 09/11/2018

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 2306 CM du 9 novembre 2018 portant modification de l'arrêté n° 1778 CM du 6 octobre 2017 modifié portant création et organisation de la mention "plongée subaquatique" du brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature
(NOR : SJS1821983AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2018 n° 92 du 16/11/2018 à la page 22184 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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